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Marques déposées par IMMOBILIERE D'A COTETODO
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IMMOBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOBUS
IMMOBILIERE D'A COTE, SASU

Numéro de dépôt :
4023572
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
IMMOBUS de IMMOBILIERE D\'A COTE

Présentation de la marque IMMOBUS

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par IMMOBILIERE D'A COTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est IMMOBILIERE D'A COTETODO domicilié(e) 25 chemin des trois cypres, CS80448 - 13096 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 268 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOBILIERE D'A COTE, Mlle MARIE LELIEVRE domicilié(e) 25 chemin des trois cypres, CS80448 - 13096 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France.

La marque IMMOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBUS est expirée depuis le 30 juillet 2023.

IMMOBILIERE D'A COTE a également déposé les autres marques suivantes : e'MOBUZ , IMMO'BUZZ


IMMOBILIERE D'A COTE, SASU - 25 chemin des trois cypres, CS80448 - 13096 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 504268152


IMMOBILIERE D'A COTE, Mlle MARIE LELIEVRE - 25 chemin des trois cypres, CS80448 - 13096 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.